Quelle assurance santé pour pallier à la carence de trois mois ?

Quelle assurance santé lors de mon retour en France ?

Nous avons déjà consacré un article à la carence de trois mois imposée aux personnes qui reviennent en France avant de pouvoir bénéficier de la Protection Universelle Maladie (ou PUMA). Cette carence est source d’inquiétude pour beaucoup de foyers, car pendant trois mois ils ne bénéficient plus d’aucune assurance santé. Si un accident ou une maladie survient pendant ce laps de temps, les conséquences peuvent être graves (endettement, défaut de soin, etc.).
Les personnes qui reviennent avec un emploi, une pension de retraite ou qui touchent le chômage dès leur retour ne sont pas concernées. Mais qu’en est-il de la majorité des personnes,  c’est à dire ceux reviennent en France sans source de revenu, et qui vont avoir besoin de quelques semaines voire de quelques mois pour trouver un emploi ou faire valoir leurs droits à d’autres prestations ?

Pourquoi cette carence ?

Cette carence de trois mois a pour objectif officiel de prévenir les fraudes : la loi stipule qu’il faut résider sur le territoire de manière stable pour bénéficier des droits à l’assurance maladie universelle. Pour établir la stabilité de la résidence, le critère retenu est : « résider en France depuis au moins trois mois ». Il faut donc être en mesure de fournir un justificatif de domicile datant de trois mois avant la date de la demande d’affiliation auprès de la sécurité sociale.
Il existe parfois des possibilités de faire annuler cette carence, qui en principe n’a pas vocation à s’appliquer aux citoyens Français qui reviennent s’installer en France, en faisant établir une « attestation sur l’honneur de l’intention de rester en France ». Toutefois cette pratique reste informelle et de nombreux agents de la CPAM refusent d’accepter cette pièce justificative, même couplée à des documents consulaires (type attestation de changement de résidence ou certificat de radiation).

La formule CAP TEMPO de Chapka Assurance

Retour en France a choisi de recommander la formule Cap Tempo de Chapka Assurance. Ce produit est le seul à proposer une offre sur mesure pour les personnes qui reviennent en France sans être expatriées au sens traditionnel du terme (c’est à dire employées par une société française à l’étranger) et donc à prendre en compte les problématiques concrètes de la mobilité d’aujourd’hui.

Cap Tempo est un contrat spécifique, pensé pour ceux qui attendent de réouvrir leurs droits à la Sécurité Sociale. Attention, cela ne vous dispense pas de faire les démarches nécessaires auprès de la CPAM pour vous réaffilier, la formule Cap Tempo ne pouvant durer que trois mois (les trois mois de la carence).

Le contrat Cap Tempo prends en charge les conséquences d’un accident, d’une maladie et des soins d’urgence indispensables. Mais attention, ne seront pas pris en charge : la médecine de confort (contraception, visite de routine, …) ni les pathologies déjà existantes (voir les exclusions dans les Conditions Générales). 

A souscrire au plus tôt, si possible avant votre retour en France !