Revenir avec un animal
Nous sommes nombreux à souhaiter ramener en France avec nous un animal qui a commencé à partager notre vie lors de notre séjour à l’étranger. Les formalités à accomplir sont parfois longues (et coûteuses). il est donc important de les connaître afin de les anticiper, et de les réaliser à temps, sous peine de déconvenues…
Ces formalités dépendent d’une part du type d’animal qui vous accompagne, d’autre part du pays dont vous rentrez. Nous traiterons ici ce qui concerne les chiens et les chats, de loin les cas les plus fréquents ; les furets sont soumis aux mêmes conditions. Pour tous les autres animaux (oiseaux de compagnie, rongeurs, lagomorphes, reptiles, amphibiens et poissons d’aquarium), vous pourrez trouver toutes les infos sur le site du Ministère des Affaires Etrangères.
Animaux en provenance d’un Etat membre de l’Union européenne
Pour être introduits sur le territoire français (France métropolitaine, Corse et départements d’Outre-Mer), les chats, les chiens et les furets doivent satisfaire aux conditions suivantes :- – – Etre identifiés par puce électronique implantée sous la peau. Les animaux identifiés par tatouage avant le 03 juillet 2011 pourront continuer à voyager au sein de l’UE pourvu qu’il soit clairement lisible .
– Avoir été soumis à une vaccination contre la rage en cours de validité(primo-vaccination et rappels).. Une primo-vaccination est considérée en cours de validité après un délai d’au moins 21 jours. Mais ce délai peut-être plus important dans certains pays. N’attendez donc pas le dernier moment pour faire vacciner votre animal.
– être munis d’un passeport européen délivré par un vétérinaire habilité par l’autorité compétente attestant de l’identification et de la vaccination contre la rage. Attention : les carnivores domestiques âgés de moins de trois mois ET non vaccinés contre la rage ne peuvent pas être introduits en France. Par contre, un animal de moins de trois mois valablement vacciné contre la rage peut être introduit en France.
Animaux en provenance de pays situés hors de l’Union européenne
Le nombre d’animaux que vous pouvez importer est limité à 5. Si leur nombre est supérieur à cinq, les conditions et les contrôles sont ceux applicables aux mouvements commerciaux d’animaux. Pour être introduits sur le territoire français, les chats, les chiens et les furets doivent satisfaire aux conditions suivantes :
– être identifiés par tatouage ou par puce électronique implantée sous la peau .
– avoir leur vaccination contre la rage en cours de validité (primo-vaccination et rappels)
– avoir subi un titrage sérique des anticorps antirabiques (examen de laboratoire effectué sur un prélèvement sanguin et permettant de s’assurer de l’efficacité de la vaccination de l’animal contre la rage) effectué dans un laboratoire agréé par l’Union européenne au moins 30 jours après la vaccination de l’animal et au moins trois mois avant son importation.
Compte tenu de ces délais, il est recommandé de commencer les formalités au moins quatre mois avant la date d’importation de l’animal. Par ailleurs, le coût de ces formalités peut s’élever à plusieurs centaines d’euros, car les prélèvements sanguins doivent être acheminés vers un centre agréé selon des normes très strictes.
Exceptions à la règle
Le délai de trois mois ne s’applique pas en cas de réintroduction d’un animal de compagnie sur le territoire de l’Union européenne si le titrage a été réalisé avec un résultat favorable avant qu’il n’ait quitté le territoire de l’Union européenne. Certains pays sont dispensés de titrage sérique. Attention : la liste de ces pays est revue périodiquement. Renseignez-vous avant de commencer les formalités.- être accompagné du certificat sanitaire original valide établi par un vétérinaire officiel du pays d’origine. Ce certificat doit être accompagné des justificatifs relatifs à la vaccination contre la rage, à l’identification de l’animal et au résultat du titrage sérique. Dans le cas d’une réintroduction sur le territoire de l’Union européenne, le certificat peut être remplacé par le passeport européen de l’animal. Ce certificat est valable quatre mois après la date de sa signature.Le modèle de certificat est disponible sur le site Internet de la Commission européenne.
Animaux de moins de trois mois
L’importation n’est possible que pour les animaux en provenance des pays dispensés de titrage sérique et vaccinés contre la rage avant l’âge de trois mois (la dernière injection du protocole de vaccination doit avoir été effectuée au moins 21 jours avant l’importation).
Importation en France des chiens des 1ère et 2ème catégories
Des dispositions complémentaires s’appliquent aux chiens d’attaque, aux chiens de garde ou de défense destinés à l’importation en France, quelle que soit leur provenance.La détention de ces chiens est en effet soumise à la délivrance d’un permis de détention par le maire de la commune de résidence du propriétaire. Pour en savoir plus sur ces règles, vous pouvez consulter le site Internet suivant : ministère de l’Agriculture.
Transport de votre animal
Si, au cours de son transport vers la France, l’animal doit transiter par un ou plusieurs pays, vous devrez également vous conformer à la réglementation du ou des pays de transit de l’animal. A noter que certains pays refusent le transit d’animaux.Vous trouverez des informations générales sur la réglementation de nombreux pays, ainsi que les normes internationales de transport des animaux et des cages sur le site Internet de l’Association internationale du transport aérien (AITA).
Prenez également contact avec la ou les compagnies aériennes pour connaître les conditions de transport de l’animal (en soute ou en cabine, normes des cages, nourriture, etc.). Pour le transport en avion, le tarif ne sera pas le même si l’animal voyage en soute ou en cabine (c’est souvent le poids de l’animal qui détermine les modalités du voyage) . Renseignez-vous donc bien à l’avance, pour pouvoir adapter le sac ou la cage de votre animal aux conditions du transport ; vous pouvez également consulter votre vétérinaire, qui vous conseillera sur l’opportunité ou non d’administrer un calmant à votre animal.
Pour une information détaillée sur les formalités douanières liées au retour en France avec un animal, consultez la page dédiée sur le site du Ministère des Affaires Etrangères.
Cet article a été écrit par Catherine Martel. Catherine est psychologue, membre active de la FIAFE (Fédération Internationale des Acceuil Français à l’Etranger) et londatrice du site expatsparents.fr.
